Compétencesdomaine du Droit fiscal

Avocat au Barreau d'ANGERS

Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises
DESS Droit des Affaires

Titulaire du Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises (DJCE), obtenu en 2000 dans le cadre du DESS Droit des Affaires de l’Université de Poitiers, David HUMEAU a rejoint le Cabinet LEXCAP en 2002, où il a travaillé en collaboration avec Me Yves MAZE jusqu’en 2007.

Il anime et coordonne aujourd’hui l’équipe de Droit Fiscal d’Angers.

David HUMEAU exerce son activité de conseil auprès des entreprises et des chefs d’entreprises, mais également auprès des particuliers, dans les différents domaines de la fiscalité.

Il assiste et représente les contribuables dans leurs relations avec l’administration fiscale, notamment dans le cadre des contrôles fiscaux et des procédures de redressements, ainsi que devant les juridictions dans le cadre des contentieux.

David HUMEAU intervient principalement dans les domaines suivants :

- Fiscalité des sociétés et des groupes des sociétés

- Fiscalité des restructurations et transmissions d’entreprises

- Stratégies patrimoniales (IR, IFI, organisation et transmission du patrimoine)

Dans ces domaines, il est amené à traiter des problématiques de fiscalité internationale.

En outre, il a développé une expertise particulière en matière de fiscalité de la Recherche & Développement (crédit impôt recherche, problématiques propres aux activités d’innovation…).

David HUMEAU dispense régulièrement des formations en Droit Fiscal auprès notamment de différentes organisations professionnelles.

Avocat au Barreau de PARIS

DESS fiscalité appliquée
Maîtrise en Droit des Affaires
Véronique MASSON, avocate inscrite au Barreau de Paris depuis 1992, est titulaire d’une maîtrise en Droit des Affaires et d’un diplôme en 3ème cycle en fiscalité (DESS fiscalité appliquée – Paris V).

Après avoir exercé à titre individuel, elle a rejoint en 2007 le Cabinet LEXCAP.

Ayant une activité dominante en droit des Sociétés et fiscalité, elle intervient plus particulièrement dans les matières suivantes :

- Fiscalité personnelle et restructuration patrimoniale

- Fiscalité des artistes et écrivains

- Droit des Affaires

- Cession et acquisition

- Transmission de Sociétés et Fonds de commerce

- Litiges entre associés

- Baux commerciaux et d’habitation

- Problématiques des sociétés civiles

Maître MASSON assure également des formations en matière de fiscalité et droit des affaires, notamment auprès de professionnels libéraux.

Avocat au Barreau d'ANGERS

Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises (DJCE)
Certificat de Droit Fiscal

Titulaire du Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises (DJCE), obtenu dans le cadre du Master II Droit des Affaires de l’Université de Poitiers, ainsi que du Certificat de Droit Fiscal délivré par l’Université de Montpellier, Sarah BAGAULT intervient au sein de l’équipe Droit Fiscal du Cabinet LEXCAP à Angers.

Après une première expérience au sein du Département TVA du Cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, Sarah BAGAULT a rejoint le Cabinet LEXCAP en mars 2010.

Son activité la conduit à conseiller les entreprises et les particuliers dans tous les domaines de la fiscalité. Elle est également amenée à les assister dans leurs relations avec l’administration fiscale.

Sarah BAGAULT possède notamment une connaissance particulière dans le domaine de la TVA (TVA relative aux opérations nationales, intracommunautaires ou extracommunautaires ; TVA immobilière ; problématiques liées aux déductions de TVA ; régimes spécifiques).

Elle intervient également dans la mise en place de stratégies patrimoniales et conseille les clients dans l’optimisation de la transmission de leur patrimoine (donations, « pactes DUTREIL », etc.).

Elle assiste par ailleurs les dirigeants d’entreprise et les particuliers dans l’établissement de leurs déclarations fiscales (Impôt sur le revenu et IFI).

Me BAGAULT est inscrite à l’Ordre des Avocats d’Angers depuis mars 2010.

Juriste

Diplômée de l’E.S.L.S.C.A de Paris

Diplômée d’une école supérieure de Commerce en 1993 (E.S.L.S.C.A de Paris), Christelle GIRARD a tout d’abord intégré le département fiscalité du groupe ELF puis a rejoint la section fiscale du Cabinet d’Avocats LEXCAP en 1997.

Elle s’est particulièrement orientée dans les domaines d’intervention suivants :

- Assistance à contrôle fiscal :

- Suivi du contrôle avec Inspecteur des Finances publiques et/ ou assistance lors de la réunion de synthèse

- Rédaction des réponses à proposition de rectification et à la réponse aux observations du contribuable

- Recours hiérarchique (Entretien avec les supérieurs hiérarchiques, conclusion de transactions)

- Présentation de rapports devant les Commissions (départementales ou de conciliation) et défense du dossier

- Contentieux (présentation de mémoire devant les Tribunaux Administratifs ou les Cours Administratives d’Appel)

- Souscription des déclarations (IR, ISF), réponse aux demandes d’informations

- Consultations fiscales

Avocat au Barreau de PARIS

DEA droit fiscal

Titulaire d’un DEA de Droit Fiscal obtenu à l’Université de Paris I, Stéphane MOINET est avocat en Droit Fiscal. Il exerce son activité au sein du Cabinet depuis décembre 1999.

Dans le cadre de son activité, il est amené à intervenir dans différents domaines de la fiscalité aussi bien des particuliers que des entreprises.

Ainsi, il accompagne les chefs d’entreprise ou les particuliers dans la restructuration de leur patrimoine professionnel ou personnel et les aide à en préparer la transmission (Pacte Dutreil, Donation, cession,…). Il les assiste dans la souscription de leurs déclarations (IR, ISF). Il intervient en cas de procédure de contrôle ou de demande d’informations.

Il participe également aux opérations de restructuration de sociétés (fusion, scission, apport partiel d’actif,…), et à la recherche de solutions personnalisées répondant aux besoins propres de chaque entreprise.

Avocat au Barreau de RENNES

Didier DÉRU a prêté serment le 8 février 1993.

Il a une grande expérience dans le domaine des fusions, acquisitions et restructuration tant dans l’aspect droit des sociétés que sur l’aspect fiscal.

Il assiste les clients dans le cadre de contrôles ou de contentieux fiscaux.

Il intervient également dans le domaine des difficultés des entreprises.

Avocate au Barreau d'ANGERS

Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises (DJCE)
Certificat de Droit Fiscal

Titulaire du Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprises (DJCE), obtenu dans le cadre du Master II Droit des Affaires de l’Université de Poitiers, ainsi que du Certificat de Droit Fiscal, Essi-Astrid FOUCHE intervient au sein de l’équipe Droit Fiscal du Cabinet LEXCAP à Angers.

Essi-Astrid Fouché est avocat au sein du Cabinet LEXCAP depuis décembre 2021 

Sous la direction de Me David HUMEAU, son activité la conduit à :

- conseiller les entreprises et les particuliers dans tous les domaines de la fiscalité.

- assister les entreprises et les particuliers dans leurs relations avec l’administration fiscale.

- assister les dirigeants d’entreprise et les particuliers dans l’établissement de leurs déclarations fiscales (Impôt sur le revenu et IFI).